Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
Éditeur du site
Le site atsweb.fr est édité par [Prénom Nom], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial ATSweb.
- Adresse : [adresse de domiciliation]
- SIRET : [numéro SIRET]
- E-mail : contact@atsweb.fr
- Téléphone : [numéro, facultatif]
- TVA : [« TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si vous êtes en franchise de TVA, sinon votre numéro de TVA intracommunautaire]
Directeur de la publication : [Prénom Nom].
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. — [adresse postale de l'hébergeur, à reprendre sur netlify.com].
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété d'ATSweb, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Les exemples de sites présentés à titre d'illustration mettent en scène des entreprises fictives.
Données personnelles
Le formulaire de contact recueille votre nom, votre e-mail et, si vous les indiquez, votre entreprise, votre téléphone, l'adresse de votre site et votre message.
- Finalité : répondre à votre demande et vous adresser un aperçu ou un devis.
- Base légale : votre demande (mesures précontractuelles).
- Destinataires : uniquement ATSweb. Les messages transitent par le service de formulaires de l'hébergeur (Netlify).
- Durée de conservation : [par exemple 3 ans après le dernier contact].
Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer ou vous opposer à leur traitement en écrivant à contact@atsweb.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de publicité. Les polices de caractères sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP à Google lors de la visite.